Maître du Jeu
LES LOIS DU MONDE SORCIER
Dim 17 Mar - 17:43
Les Lois
Le Conseil des Sorciers, par la voix du Magenmagot, établit la Loi et rend la Justice. Ceci, c'est la version simple. Le système judiciaire du désormais Commonwealth étant un peu plus complexe.
Le système judiciaire sorcier:
Le Conseil des Sorciers et donc le Magenmagot a une influence sur tout le territoire du Royaume-Uni. Ses lois sont celles de tous les sorciers, néanmoins ils ne sont vraiment appliqués de façon rigoureuse qu'au Magenmagot. Les tribunaux des différents villages magiques peuvent ne pas suivre les lois à la lettre pour tout ce qui est délits et autres petits méfaits. Cependant, les crimes sont jugés au Magenmagot et le criminel y est emmené pour ce faire.
Compte tenu de l'époque, les choses ne sont pas forcément très fluides: de nombreux actes restent impunis car ayant eu lieu à l'abri des regards ou dans des communautés isolées faisant que le Conseil n'apprend jamais l'existence de ces actes..
Les Lois sont réparties en plusieurs Codes: le Code Commun qui définit les règles de droit commun (ne pas tuer, ne pas voler etc), et le Code sur la Magie qui s'attarde quant à lui sur les règles spécifiques à l'utilisation de la magie. Elles sont divisées en Tables, chacune reprenant un domaine précis. Les lois les plus importantes sont apprises en cours d'Histoire de la Magie et approfondies au cours des dernières années. Ceux se dirigeant vers une carrière au Magenmagot connaissent en général bon nombre de ces lois (notamment en ce qui concerne les procédures qui sont très techniques).
TABLE I - Procédures
TABLE II - Contraventions et Délits
TABLE III - Crimes
TABLE IV - Citoyenneté, Famille, Mariage, Succession:
TABLE V - Commerce
TABLE VI - Propriété
TABLE VII - Magie
[HRP: Liste bien évidemment non exhaustive et limitée aux Tables pouvant être utiles IRP]
- Maître du Jeu
Re: LES LOIS DU MONDE SORCIER
Dim 17 Mar - 17:44
- Table I - Procédures:
Procédures civiles, juridiques…
- Maître du Jeu
Re: LES LOIS DU MONDE SORCIER
Dim 17 Mar - 17:44
- Table II - Contraventions et Délits:
Contraventions, Délits et Crimes;- Chapitre sur la reponsabilité:
Article 122-1
N'est pas pénalement responsable la personne qui a agi sous l'emprise d'une force ou d'une contrainte à laquelle elle n'a pu résister.
Article 122-2 de la légitime défense :
N'est pas pénalement responsable la personne qui, en réaction à une attaque contraire au droit, accomplit dans le même temps un acte commandé par la légitime défense d'elle même ou d'autrui dans le cadre d'une riposte à l'attaque contraire au droit.
Article 122-3 de la légitime défense d'un bien :
N'est pas pénalement responsable la personne qui, pour interrompre l’exécution d'un délit ou d'un crime contre un bien, accomplit dans le même temps un acte de défense lorsque cet acte est strictement nécessaire au but poursuivi dès lors que les moyens employés sont proportionnés à la gravité de l'infraction.
Article 122-4 de la présomption de légitime défense :
Est présumé avoir agi en état de légitime défense celui qui accomplit l'acte :
1° Pour repousser, de nuit, l'entrée par effraction, violence ou ruse dans un lieu habité ;
2° Pour se défendre contre les auteurs de vols ou de pillages exécutés avec violence ou non ;
3° Pour défendre son honneur, celui d'un membre de sa famille, ou l'intégrité de la Communauté Sorcière.
Article 122-5
La personne ayant commit un crime passionnel, justifié, n'est pas punissable de la peine capitale.
Article 122-6
Ne peut être punie sans preuves, la personne connue par les gens pour ses hautes valeurs morales, si elle dément en jurant sur son honneur, et en se promettant malédiction si elle ment.
Article 122-7
Ne peut être puni d'emprisonnement, ou de peine corporelle grave, un enfant vraisemblablement jeune, s'il n'a commit qu'un délit.
Article 122-8
L'application des dispositions des alinéas 2, 3, et 6 du présent article est conditionnée au fait, pour l'auteur de l'acte de légitime défense, de prévenir un représentant des forces de l'ordre -quel qu'il soit- de son acte, ceci dans un délai raisonnable en fonction de sa distance et du temps de trajet nécessaire pour rallier une ville où le Conseil est présent.
Article 122-9
Sans preuves, la légitime défense et la proportionnalité de la réponse, est reconnue par serment sur l'honneur invoquant sur soi malédiction si l'on ment.
Article 147 :
Celui qui constate une infraction, un délit ou un crime, doit intervenir pour l'empêcher, qu'il soit directement concerné ou non. Le cas échéant, car le danger est trop grand, il doit prévenir les représentants du Conseil dans les plus brefs délais.
Article 164 :
Un membre des forces de l'ordre n'est responsable ni pénalement, ni civilement des dommages aux biens et aux personnes causés dans le cadre de ses missions. Un membre des forces de l'ordre commettant un homicide volontaire ou involontaire dans le cadre de ses missions sur une personne désignée dangereuse par le Conseil ne peut être poursuivi, en plus des conditions dans lesquelles s'applique la légitime défense.
- Chapitre sur les délits:
Article 222-1
Les violences sont punissables d'une amende de 20 galions et d'une peine de prison de 3 mois, selon la gravité des blessures infligées.
Article 222-3
Les violences sur personnes vulnérables sont punissables d'une amende de 4 galions et d'une peine de prison de 6 mois.
Article 222-4
Les violences sur personnes dépositaires de l'autorité du Conseil ou assurant une mission de service aux sorciers sous l'égide du Conseil sont punissables d'une amende de 50 galions et d'une peine de prison d'un an.
Article 311-2
Le vol est punissable d'une amende de 5 galions et d'une peine de prison selon le préjudice infligé à la victime du vol.
Article 311-3
Le vol commit à plusieurs est de surcroît punissable d'une dépouille des biens, en faveur de la victime et du Conseil.
Article 331-1
Le trouble à l'ordre public est tout acte pouvant créer une peur ou une excitation dangereuse chez la population.
Article 331-2
Tout représentant des forces de l'ordre a habilité de punir un trouble à l'ordre public sans appel au tribunal.
Article 331-3
Une personne jugée coupable de trouble à l'ordre public est punissable d'une amende de 2 galions et de 2 jours d'emprisonnement.
Article 331-4
Une personne jugée coupable de trouble à l'ordre public ayant causé des dégâts aux gens, ou à la propriété de tout un chacun, sans intention de causer ces dégâts, est punissable d'une amende de 50 galions et d'une peine de prison de 2 mois.
- Maître du Jeu
Re: LES LOIS DU MONDE SORCIER
Dim 17 Mar - 17:44
- Table III - Crimes:
Article 45-1
Celui qui conspire contre le Conseil, ses représentants ou contre les intérêts de la Communauté Sorcière, qui conspire avec les moldus, se rend coupable de haute trahison et encoure l'emprisonnement a perpétuité ou la peine de mort de selon la gravité des faits.
Article 45-2
Celui qui, en connaissance de cause, porte assistance d'une quelconque manière à un individu s'étant rendu coupable de haute trahison, ou ne le dénonce pas, se rend complice et est également coupable de haute trahison.
Article 45-3
Une personne jugée coupable d'instigation à la révolte populaire est également coupable de haute trahison.
Article 45-4
Toute personne participant à la révolte est également coupable de haute trahison, et est punissable d'une peine adaptée à l'ampleur de sa participation.
Article 70-3
L'atteinte à l'honneur d'un sorcier connu des gens pour ses hautes valeurs morales, par l'insulte ou la calomnie, est punissable de châtiments corporels variables, jusqu'à 100 coups de fouets, et d'une amende de 500 galions en faveur de la victime.
Article 70-4
L'atteinte à l'honneur d'un sorcier par la violence sexuelle, est punie de l'emprisonnement à perpétuité.
Article 70-5
L'atteinte à l'honneur d'un sorcier par l'adultère, est punie de l'emprisonnement a perpétuité.
Article 222-3
Les violences ayant entraîné un handicap sévère et permanent à un sorcier, comme la perte d'une main, d'une jambe, de la vue, sont punissables de l'emprisonnement a perpétuité et d'une dépouille des biens en faveur de la victime.
Article 235-1 : de l'homicide volontaire :
Le fait de donner volontairement la mort à un sorcier constitue un meurtre. Il est puni de l'emprisonnement à la perpétuité.
Article 235-2 :
Le fait de causer, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement, la mort d'autrui constitue un homicide involontaire puni d'une amende en faveur de la famille de la victime, et d'une peine de prison d'une durée laissées à l'appréciation du juge conciliaire selon les circonstances.
En cas de violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement, les peines encourues sont portées à la prison à vie, ou à la peine de mort selon les circonstances, en plus de l'amende en faveur de la famille de la victime.
Article 331-5
Une personne jugée coupable de trouble à l'ordre public ayant causé des dégâts aux gens, ou à la propriété de tout un chacun, avec intention de causer ces dégâts, est punissable d'une amende de 200 galions et d'une peine de prison de 6 mois.
- Maître du Jeu
Re: LES LOIS DU MONDE SORCIER
Dim 17 Mar - 17:44
- Table IV - Citoyenneté, Famille, Mariage, Succession:
Article 457,
La majorité sorcière est fixée à 18 ans révolus.
Article 457 - 1,
La majorité confère la possibilité d'être jugé en son nom. D'établir un contrat en son nom. D'être tiré au sort comme juré au Magenmagot. De prétendre au Revenu Universel. De se marier.
Article 474,
Le mariage est contracté entre deux sorciers de sexe différents et âgés de 18 ans révolus.
Article 474-1,
Une sorcière doit obtenir l'accord de son père afin de contracter un mariage. A défaut de tuteur mâle vivant ou connu, elle doit être âgée de 18 ans révolus.
Article 474-2,
Les fiançailles sont possibles avant l'âge de 18 ans. A partir de 16 ans pour un garçon, et de 14 ans pour une fille.
Article 474-3,
Toute sorcière doit lors de son mariage jurer fidélité à son mari sous la forme d'un Serment Inviolable.
Article 504, du 21 janvier 1651
Les mariages entre un sorcier et un moldu à date de promulgation de cette loi ne sont pas reconnus.
Article 509,
Tout enfant sorcier né en dehors du territoire conciliaire doit être enregistré auprès des services du Conseil afin de se faire connaitre. L'ascendance est vérifiée par l'identité des parents.
Article 510,
Tout né-moldu introduit dans la communauté sorcière sera placé dans une famille d'accueil pour y être rééduqué, ou sera placé à l'orphelinat si son entrée prévue à Poudlard intervient dans les 2 ans à suivre.
- Maître du Jeu
Re: LES LOIS DU MONDE SORCIER
Dim 17 Mar - 17:44
- Table V - Commerce:
Lois sur le commerce
- Maître du Jeu
Re: LES LOIS DU MONDE SORCIER
Dim 17 Mar - 17:44
- Table VI - Propriété:
Lois sur la propriété
- Maître du Jeu
Re: LES LOIS DU MONDE SORCIER
Dim 17 Mar - 17:45
- Table VII - Magie:
Article 24-1, de l'utilisation de la magie.
L'utilisation de la magie en public est libre tant qu'elle ne porte pas atteinte à l'ordre public. On donnera pour exemple l'utilisation de sortilèges permettant au sorcier de s'éclairer la nuit.
Article 24-2, de l'utilisation de la magie en privé.
L'utilisation de la magie en privé est libre quelque soit l'usage qui en est fait tant qu'il reste dans le cadre des magies autorisées. Cet alinéa est conditionné au fait que la magie utilisée ne porte pas atteinte au bien d'autrui ou à la communauté, ceci d'une quelconque manière.
Article 47, des magies interdites.
Il est interdit d'user de magie permettant de réanimer des morts, causant des souffrances inutiles et cruelles, détruire les âmes
Article 53, des magies de l'esprit.
L'utilisation de la magie dite de l'esprit est interdite en dehors des dispositions prévues dans les articles 451-1 et 451-2 du Code Pénal(usage uniquement par les autorités)Crimes magiques:
Article 98-1, de la fausse monnaie magique.
La création magique de fausse monnaie est passible de l'emprisonnement à perpétuité.
Article 99, de l'enseignement illégal de la magie.
L'enseignement illégal de la magie telle que décrite dans l'article 21 du présent code est passible de la prison à perpétuité.
Article 100, de la pratique des arts sombres.
La pratique des magies catégorisées comme interdites est passible de la prison à perpétuité ou de la peine de mort selon l'utilisation qui en aura été faite.
Article 101, de l'enseignement des arts sombres.
L'enseignement des magies interdites est puni de la peine de mort.
Article 102, du Sortilège Impardonnable.
Le sortilège de la Mort est désigné comme "Sortilège Impardonnable". Son utilisation est passible de l'emprisonnement à perpétuité, y compris pour des cas de légitime défense.
Article 104, de la pratique illégale de la magie de l'esprit.
Celui qui utilise la magie de l'esprit en dehors du cadre prévu par la loi encourt la prison à perpétuité.
Article 107, du changement d'apparence.
Changer d'apparence afin de se soustraire au regard des autorités est passible d'une peine de prison variable
- Maître du Jeu
Re: LES LOIS DU MONDE SORCIER
Dim 17 Mar - 17:47
Code du Duel Sorcier :
- Spoiler:
Article Ier,
Le Duel Sorcier est un combat consenti entre deux sorciers, respectant les usages du présent code. Tout duel enfreignant les articles ci après est considéré comme nul et non avenuArticle 2,
Le Duel Sorcier prend place sur une Estrade règlementaire, de 10 mètres de long sur 10 de large et 1 de hauteur.Article 3,
Les duellistes prennent chacun place sur l'emplacement marqué à cet effet de chaque côté de l'estrade.Article 4,
Le Duel est encadré par un arbitre habilité à ce faire. L'arbitre sonne le début, la fin du Duel et en déclare le vainqueur selon les règles du présent Code. Dans le cadre d'un Duel n'ayant pas de cadre officiel, l'arbitre peut être toute personne désignée avec l'accord des deux parties.Article 5,
Les adversaires doivent observer un Salut Sorcier avant que l'arbitre ne puisse déclarer le duel ouvert. Tout manque manifeste de respect envers le Salut Sorcier est éliminatoire.Article 6,
Un Duel est terminé lorsqu'une des deux parties ne peut plus lancer de sorts, que ce soit à cause d'un désarmement, d'une réduction au silence, ou d'une neutralisation, ou sort de l'estrade.Article 7,
Il est interdit de blesser ou de tuer volontairement son adversaire. L'arbitre peut mettre fin au Duel en cas d'utilisation de tout sortilège qu'il juge trop violent.Article 8,
Les sortilèges sont les seuls moyens offensifs tolérés lors d'un duel. Toute offensive physique est éliminatoire. S'agissant de la défense, l'esquive est autorisée, ainsi que tout sortilège défensif même autre que le Protego.Article 9,
L'abandon peut être signifié à l'arbitre, qui met dès lors fin au Duel.
- Maître du Jeu
Re: LES LOIS DU MONDE SORCIER
Dim 17 Mar - 17:47
Code du Duel d'Honneur:
- Spoiler:
Article Ier,
Le Duel d'Honneur est un combat singulier entre deux sorciers, destiné à régler un différend. Le résultat du Duel est reconnu par le Magenmagot et, s'agissant d'un litige entre sorciers, se substitue à son jugement.Article I — 1,
Le Duel d'Honneur doit être déclaré formellement par le sorcier à son adversaire, qui peut le lui refuser.Article 2,
Le Duel d'Honneur prend place dans les conditions seyant aux deux parties et définies par elles. Ces conditions doivent être au préalable écrites et constatées par un officiel du Conseil.Article 3,
Le Duel est encadré par un arbitre. L'arbitre peut être toute personne désignée avec l'accord des deux parties. L'arbitre indique le commencement du duel et en déclare le vainqueur.Article 4,
Les conditions de victoire du Duel sont définies à l'avance par les deux parties selon les conditions fixées par l'Article 2 du présent Code. Ces conditions de victoire peuvent inclure l'incapacité à lancer des sortilèges, le premier sang ou la mort.Article 5,
Les sortilèges sont les seuls moyens offensifs tolérés lors d'un duel. Toute offensive physique est éliminatoire. S'agissant de la défense, l'esquive est autorisée, ainsi que tout sortilège défensif même autre que le Protego.Article 6,
L'abandon peut être signifié à l'adversaire, qui peut l'accepter ou le refuser, l'arbitre met dès lors fin au Duel.Article 7,
Le vainqueur peut faire sienne l'arme du vaincu, elle lui appartient dès lors légalement.
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